Partout dans le monde, des citoyens craignent une vaccination forcée afin de lutter contre la grippe A (H1N1). C’est la première fois qu’autant de monde suit l’élaboration d’un vaccin et génère un tel intérêt. L’OMS a déclenché le niveau d’alerte maximal (niveau 6) et toute une série de mesures exceptionnelles ont été prises ou pourraient être prises dans les mois qui viennent.

Autour de cette idée de vaccination forcée, je vous propose de faire un rapide état des lieux des pouvoirs et de nos libertés au Québec, en Europe et aux États-Unis.

Staline et Mao

Le vaccin contre le H1N1 en chiffres

• 94 millions de doses de vaccins commandés auprès de quatre grands groupes pharmaceutiques :
  - Novartis,
  - Sanofi-Aventis,
  - Baxter,
  - Glaxo-SmithKline (GSK).
• 800 millions d’euros au bas mot (et c’est évidemment le contribuable, qu’il désire se faire vacciner ou pas, qui règlera la note).

L’Organisation mondiale de la santé (OMS) a annoncé, concernant la grippe A (H1N1) et par la voix du Dr Margaret Chan, son directeur général, que les critères définissant une pandémie étaient remplis. Elle a donc déclenché, pour la première fois depuis 40 ans, le niveau d’alerte maximal, le niveau 6. Les autorités françaises ont, quant à elles, choisi de maintenir pour l’instant le niveau 5.

Aux Etats-Unis, dans le Massachusetts

$1000 d’amende par jour et 30 jours de prisons pour toute personne qui refuserait le vaccin de la grippe porcine.

Aux Etats-Unis

Possibilité de déclencher la loi martiale.

La législation héritée de l’administration Clinton, sans parler des Patriot Acts I et II post-11 septembre, permettent à l’armée d’intervenir dans les activités impliquant l’application de la loi. En 1996, une législation a été adoptée, laquelle permettait à l’armée d’intervenir en cas d’urgence nationale. En 1999 le Defense Authorization Act (DAA) de Clinton a étendu ces pouvoirs (ceux de la législation de 1996) en créant une exception au Posse Comitatus Act, qui permet à l’armée de prendre part aux affaires civiles « même s’il n’y a pas d’urgence ».

En Belgique

« Le parlement belge accorde les pleins pouvoirs au gouvernement en cas de pandémie ».

Au Québéc

La loi sur la santé publique a été changé cet été. Le gouvernement Charest permet d’obliger par la force si il le faut, tous les citoyens du Québec d’être vacciné contre la grippe H1N1.

En Europe

L’instauration de la loi martiale en Europe ?

En France

« Un scientifique français (JP Petit, ancien directeur du CNRS) affirme avoir reçu des informations provenant des DOM-TOM. Les militaires français stationnés dans les térritoires et département des DOM-TOM auraient reçu l’ordre de se préparer aux vaccinations forcés et aux arrestations de manifestants. »

Les vaccinations DTP sont obligatoires :
- diphtérie depuis 1938,
- tétanos depuis 1946,
- polio depuis 1964.

Elles le sont actuellement selon les articles L-3111-1 à L-3111-3 du Code de Santé Publique. L’obligation DTP est satisfaite de la façon suivante (décrets du 19 mars 1965 et 12 aout 1966) : elle doit être réalisée avant l’âge de 18 mois. Elle comprend 3 injections à 1 mois d’intervalle à partir de l’âge de 2 mois et un rappel 12 mois après, entre le 16e et 18e mois. En tout cela fait 4 injections d’un seul vaccin (qui en contient au moins 3 : le DTP).

[1] Informations supplémentaires : Textes Européens (Traité de Lisbonne, CEDH, etc), Dupont-Aignan censuré à l’assemblée, cérémonie du traité de Lisbonne, révolte au parlement européen, l’eugénisme.